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Organigrammes

Ces organigrammes peuvent être utiles pour ceux qui souhaitent déposer une demande de changement d’une ordonnance finale ou d’une entente d’aliments en vertu de la Règle 15 des Règles en matière de droit de la famille. Les organigrammes sont fournis à titre de service au public et ne font pas partie intégrante des Règles en matière de droit de la famille. Les parties à une affaire ont la responsabilité de vérifier qu’elles se conforment aux Règles en matière de droit de la famille.

Titre du document	Date du document	Visualiser
FLR-A 15FC-1: Organigramme - Motion en modification (pas de consentement avant la signification)	1^er septembre 2008
FLR-A 15FC-2C: Motion en modification (consentement)	1^er septembre 2008
FLR-A 15FC-3CCS: Motion en modification (consentement, aliments pour les enfants seulement)	1^er septembre 2008
FLR-A 15FC-4: Motion en modification (pas de réponse, pas de consentement)	1^er septembre 2008

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